Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOPPER
ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95597580
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015

Présentation de la marque CHOPPER

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOPPER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME domicilié(e) Zone des Entrepôts Juliette, Bât. 126 B, ORLY FRET 720,94399 ORLY AEROGARE (dossier no 2295887) - 94399 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 160 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22,rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2295887) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOPPER est expirée depuis le 15 novembre 2015.

ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME a également déposé les autres marques suivantes : SAND , SANDLAB , ECOBOARD , E , ECOSUN , ECODIME , ECOMODULO , Ecodime/Serie , TECHNILUX , MOBILOBLOC


ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME Société par Actions Simplifiée - Zone des Entrepôts Juliette, Bât. 126 B, ORLY FRET 720,94399 ORLY AEROGARE (dossier no 2295887) - 94399 - France - SIREN 311160246


CABINET BOETTCHER - 22,rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2295887) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295887 - Publication au BOPI 2005-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique